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- "La société civile et la gestion de patrimoine en 150 questions", Philippe BRUNSWICK, Michel GIRAY, Rémy GENTILHOMME, Pierre BERGER éd. EFE 1995
- "Démembrement de propriété et société civile", R. GENTILHOMME éd. EFE 1997 |
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- "Démembrement de propriété et société civile", R. GENTILHOMME 2ème éd. EFE 2003 |
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- « Ingénierie juridique, fiscale et financière », Ouvrage collectif sous la direction de Philippe RAIMBOURG et Martine BOIZARD, avec la participation de R.GENTILHOMME Ed. Dalloz action 2009 (2ème éd.) |
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Vous pouvez demander une copie de nos publications en nous envoyant un mail
- " La donation de l’agonisant " R. GENTILHOMME – « Les échos » du 17 février 2011
- " Vive la réincorporation à la masse d’une donation-partage transgénérationnelle ! " R. GENTILHOMME – Defrénois du 02/02/2011et Lexisnexis de février 2011
- " La dépatrimonialisation des entreprises familiales " R. GENTILHOMME – « Les échos » du 2 décembre 2010
- "Les cessions intrafamiliales de droits sociaux" H. HOVASSE, M.DESLANDES et R. GENTILHOMME – Actes pratiques et ingénierie sociétaire-Revue Bimestrielle LexisNexis Jurisclasseur- mai-juin 2010
- Interview sur… « Donation de titres avant cession et abus de droit : faut-il craindre une résurgence de l’insécurité juridique ? R. GENTILHOMME Edition Francis Lefebvre de Mars 2010
- Interview, le point sur… « Donation de titres avant cession et abus de droit : faut-il craindre l’insécurité juridique ? R. GENTILHOMME Lettre OMNIDROIT 03 février 2010
- "Peut-on (vraiment) abuser du droit de donner ?" R. GENTILHOMME JCP éd. N n° 47 20 novembre 2009
- "L'extinction anticipée du quasi-usufruit" (2ème partie) R. GENTILHOMME et M. IWANESKO JCP éd. N n° 21 22 mai 2009
- "L'extinction anticipée du quasi-usufruit" (1ère partie) R. GENTILHOMME et M. IWANESKO JCP éd. N n° 20 15 mai 2009
- "Le transfert de propriété des droits sociaux non cotés. Aspects juridiques et fiscaux" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Actes pratiques & Ingénierie sociétaire – janvier-février 2009
- "Affectation de résultats et distribution de dividendes dans les sociétés à capital démembré" R. GENTILHOMME – Droit fiscal 2009, n° 12-13
- "Assurance-vie : la donation entre vifs : la donation entre vifs à l’épreuve de la mort du souscripteur (à propos de Cass. ch. mixte, 21 déc. 2007) Ph. PIERRE et R. GENTILHOMME - Revue mensuelle LexisNexis mai 2008
- "Démembrement de droits sociaux, affectation en réserves des résultats et donation indirecte" R. GENTILHOMME – Droit fiscal 2008, n° 19-20
- "Fiscalité des plus-values de cession de droits sociaux pour cessation d’activité" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Droit des Sociétés – Actes pratiques 2007, n° 93
- "Les donations complexes" R. GENTILHOMME JCP éd. N. 2006, n° 46
- "Actions de préférence dans la transmission familiale de l’entreprise" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Droit des Sociétés - Actes pratiques 2006, n° 85
- "Démembrement et abus de droit" R. GENTILHOMME Droit et patrimoine 2005, n° 137
- "Titres sociaux : imposition des plus-values et date de transfert de propriété" R. GENTILHOMME et C. NOUEL – Bulletin de fiscalité immobilière Francis Lefebvre, 2004 , n° 4
- "Donation alternative ou avec clause de substitution" R. GENTILHOMME et D. MONTOUX JCP éd. N. 2004 , n° 15
- "Réalité de l’intention libérale et abus de droit" R. GENTILHOMME et G. LERAY Droit et patrimoine 2003, n° 118
- "Restructuration de sociétés et droit patrimonial de la famille" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME, Droit des Sociétés - Actes pratiques 2002
- "La dissociation du pouvoir et de l’avoir dans la transmission familiale de l’entreprise sociétaire" R. GENTILHOMME, Droit et Patrimoine septembre 2001, n° 96, p. 46
- "Démembrement de propriété et plus-values sur titres sociaux", R. GENTILHOMME JCP éd. E 2001, n°31-35
- "Pacs et sociétés" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Droit des Sociétés - Actes pratiques 2001 n° 55
- "Usufruit et quasi-usufruit de valeurs mobilières : Vrais ou faux jumeaux ?", R. GENTILHOMME et T. CATHOU, JCP éd. N. 2000, n° 49
- "L’optimisation de la fiscalité des donations", R. GENTILHOMME Répertoire Defrénois 2000, article 37141
- "Expatriation et transmission entre vifs" R. GENTILHOMME Droit et Patrimoine mars 2000, n° 80, p. 26
- "ISF et entreprises sociétaires" M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Droit des Sociétés - Actes pratiques 2000 n° 1
- "Démembrement de l’actif social et transmission", R. GENTILHOMME JCP éd. N. 2000, n° 1-2
- "Report d’imposition et abus de droit", R. GENTILHOMME et G. LADREYT JCP éd. E 1999, n°26
- "La donation de titres assortie d’une faculté conventionnelle de modification unilatérale de l’objet donné", M. GRIMALDI et R. GENTILHOMME, Répertoire Defrénois 1999, article 36932
- "Usufruit : Chronique d’une mort fiscale annoncée", R. GENTILHOMME JCP éd. N. 1998
- "Peut-on abuser du droit de donner ?", R. GENTILHOMME JCP éd. E 1998, n°20/21
- "Apports en nue-propriété, transmission et abus de droit", R. GENTILHOMME JCP éd. N. 1998, Affaires 62
- "La séparation d’associés" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Droit des Sociétés - Actes pratiques 1997 n° 36
- "La taxation à l’impôt sur le revenu du nu-propriétaire de droits sociaux", R. GENTILHOMME et J.P. LOUVEAU, JCP éd. N. 1997, Pratique 3999
- "Quasi-usufruit et plus-values", R. GENTILHOMME JCP éd. N. 1996, Pratique 3709
- "Démembrement de titres et opérations sur le capital social" (2ème partie) R. GENTILHOMME Droit et Patrimoine mai 1996, Doctrine p. 54
- "Démembrement de titres et opérations sur le capital social" (1ère partie) R. GENTILHOMME Droit et Patrimoine avril 1996, Doctrine p. 41
- "Certificats d’investissement et opérations sur capital" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME, Droit des Sociétés - Actes pratiques 1996 n° 30
- "La société civile de gestion de valeurs mobilières à capital démembré", R. GENTILHOMME Répertoire Defrénois 1995, article 36163
- "Pactes extra-statutaires et partage des bénéfices" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME - Droit des Sociétés - Actes pratiques 1995 n° 23
- "Apport de titres et démembrement de propriété", R. GENTILHOMME - JCP éd. E. 1994, I, 311
- "Le démembrement des droits sociaux" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Droit des Sociétés - Actes pratiques 1994 n° 15
- "Apport de droits démembrés" H. HOVASSE, M. DESLANDES et R. GENTILHOMME Droit des Sociétés - Actes pratiques 1993 n° 10
- « L’externalisation immobilière » RX. BOURGES - Mémoire DSN – Septembre 2005
- "Fonds de commerce et régime de communauté légale" Ph. LATRILLE – Mémoire DSN - 1999
Rémy GENTILHOMME anime le séminaire "Utiliser la société civile pour gérer et transmettre le patrimoine" lors de la 27ème Université du Notariat, du 6 au 10 septembre 2010. |